M. Jean-Christophe Fromantin

Non inscrit

Hauts-de-Seine (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 2 juin 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Dialogue social et emploi (vote solennel); Débat sur l'emploi des jeunes en Europe
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 mai 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (art 9bis B à article 12, adt 316)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission du développement durable : Table ronde sur l'impact de la mondialisation
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLF 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Ecologie, développement et mobilités durables
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLF 2014 (suite) (Après l'article 7 (adt. 137) à l'article 11 (adt. 283))
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