M. Jean-Christophe Fromantin

Non inscrit

Hauts-de-Seine (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : Grand Paris ; Gestion des déchets radioactifs
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : La métropolisation dans la future décentralisation (MM. Frédéric Gilli, Gilles Pinson et Philippe Langevin)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commissions des finances, des affaires économiques et du développement durable : M. Nicolas Dufourcq, dg de la Banque publique d'investissement
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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