M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain
Seine-Saint-Denis (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 15 janvier 2015
    Maintien de l'ordre : MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur (préfets honoraires) ; Gl Bertrand Cavallier, ancien commandant centre nationale d'entraînement des forces de gendarmerie
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  • jeudi 15 janvier 2015
    Maintien de l'ordre : MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur (préfets honoraires) ; Gl Bertrand Cavallier, ancien commandant centre nationale d'entraînement des forces de gendarmerie
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  • jeudi 18 décembre 2014
    1ère séance : Représentation des communes memebres d'une communauté de communes ; Projet de loi de finances pour 2015 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 (lecture définitive) - Loi de programmation des finances publiq
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mardi 9 décembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 9 DECEMBRE 2014
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  • mardi 9 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Délimitation des régions (vote solennel) ; Réforme de l'asile
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  • jeudi 4 décembre 2014
    2ème séance : Lutte contre la gestation pour autrui (suite) ; Déchéance de nationalité pour atteinte aux forces armées de police
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  • mardi 25 novembre 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des lois : Règlement de l'Assemblée nationale
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  • mardi 4 novembre 2014
    Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
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  • mercredi 29 octobre 2014
    2ème séance : Lutte contre le terrorisme (C.M.P.)
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  • lundi 27 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Sécurités
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