M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain
Seine-Saint-Denis (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 9 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3)
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  • mardi 17 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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  • jeudi 25 juillet 2013
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • jeudi 25 juillet 2013
    Commission des lois : Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • mardi 23 juillet 2013
    2ème séance : Élection des sénateurs
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  • mardi 23 juillet 2013
    2ème séance : Élection des sénateurs
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  • mardi 23 juillet 2013
    2ème séance : Élection des sénateurs
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  • mercredi 10 juillet 2013
    1ère séance : Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique (2e lecture)
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  • mercredi 10 juillet 2013
    Commission des lois : Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
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  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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  • jeudi 20 juin 2013
    2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (jusqu'à l'après l'article 2)
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