M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain
Seine-Saint-Denis (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 16 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • mardi 16 avril 2013
    Commission des lois : Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires; Proposition CE sur la démission d'un membre du gouvernement
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  • mardi 16 avril 2013
    Commission des lois : Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires; Proposition CE sur la démission d'un membre du gouvernement
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  • mardi 16 avril 2013
    Commission des lois : Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires; Proposition CE sur la démission d'un membre du gouvernement
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  • mardi 9 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • mardi 9 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • mardi 9 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • jeudi 4 avril 2013
    Statut de l'élu : Mme Jacqueline Gourault, sénatrice, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; Représentants du Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE)
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  • mercredi 3 avril 2013
    Commission des lois : mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; représentation des Français établis hors de France ; élection des conseillers départementaux
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  • jeudi 28 mars 2013
    1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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  • jeudi 28 mars 2013
    1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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  • jeudi 28 mars 2013
    1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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