M. Jean-Noël Carpentier

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 novembre 2012

Question écrite n° 12084 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 8 janvier 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11742 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 26 mars 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11718 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Question close sans réponse le 4 décembre 2012
27 novembre 2012

Question écrite n° 11717 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 15 janvier 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6459 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 6 novembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2060 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 7 juin 2016
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 23 de M. Jean-Noël Carpentier

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Question posée en séance

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