Val-d'Oise (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 21 février 2017
    Commission des affaires sociales : M. Sébastien Leloup, dont la nomination en tant que dg du CA de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux est envisagée ; Données médicales personnelles inter-régimes (rapport)
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  • mercredi 15 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 15 février 2017
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  • mercredi 15 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurité publique (CMP) ; Ratification des ordonnances relatives à la collectivité de Corse (nouvelle lecture)
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  • mercredi 15 février 2017
    Commission des affaires sociales : Délit d'entrave à l'IVG ; Syndrome d'épuisement professionnel ; Soins psychiatriques
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  • mercredi 15 février 2017
    Commission des affaires sociales : Délit d'entrave à l'IVG ; Syndrome d'épuisement professionnel ; Soins psychiatriques
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  • mercredi 1er février 2017
    Commission des affaires sociales : Avenir de la prévention spécialisée
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  • vendredi 16 décembre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (nouvelle lecture) (suite)
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  • jeudi 8 décembre 2016
    1ère séance : Reconnaissance du génocide perpétré par Daech (art. 34-1 de la Constitution) ; Prise en charge de l’autisme
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  • mardi 6 décembre 2016
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Farnçois Delfraissy, dont la nomination est envisagée à la présidence du CCNE
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  • jeudi 1er décembre 2016
    Syndrome d'épuisement professionnel : Table ronde réunissant les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers
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  • jeudi 1er décembre 2016
    Syndrome d'épuisement professionnel : Table ronde réunissant les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers
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  • jeudi 1er décembre 2016
    Syndrome d'épuisement professionnel : Table ronde réunissant les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers
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