Val-d'Oise (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 16 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : M. Franck Von Lennep, dir. de la DREES
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  • mercredi 16 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : M. Franck Von Lennep, dir. de la DREES
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  • mercredi 9 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : M. François Rebsamen, ministre, sur la conférence sociale 2014
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  • mercredi 2 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (Après l'article 3 à après l'article 16)
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  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Danièle Jourdain Menninger, pdte de MILDECA sur le plan addiction
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  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires sociales : auditions des ministres sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014
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  • mercredi 11 juin 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel de Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
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  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires sociales : Pouvoirs de l'inspection du travail
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • jeudi 17 avril 2014
    1ère séance : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Déclaration de domicile
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  • jeudi 10 avril 2014
    Permanence des soins : auditions diverses
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