M. Gérard Sebaoun

Socialiste, écologiste et républicain
Val-d'Oise (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 24 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • mercredi 24 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des affaires sociales : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Interdiction de licenciements boursiers
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  • mardi 23 avril 2013
    Commission des affaires sociales : Pj enseignement supérieur et recherche ; Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
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  • mercredi 17 avril 2013
    Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
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  • samedi 6 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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  • jeudi 4 avril 2013
    1ère séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article premier)
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  • mercredi 3 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mardi 2 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • jeudi 28 mars 2013
    Santé mentale : Mme Sophie Théron et M. Éric Péchillon, maîtres de conférences
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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  • jeudi 21 mars 2013
    Commission des affaires sociales : sécurisation de l'emploi - syndicats CGT-FO
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