M. Gérard Sebaoun

Socialiste, écologiste et républicain
Val-d'Oise (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 11 octobre 2012
    1ère séance : Aide médicale d'Etat; Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route
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  • jeudi 11 octobre 2012
    1ère séance : Aide médicale d'Etat; Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route
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  • mercredi 10 octobre 2012
    Commission des affaires sociales : Audition des ministres sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
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  • mercredi 3 octobre 2012
    Commission des affaires sociales : audition de M. Jean-Luc Harousseau, pt de la Haute autorité de santé
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  • mardi 25 septembre 2012
    Commission des affaires sociales : audition de M. Didier Migaud, 1er pdt de la cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
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  • jeudi 13 septembre 2012
    Surpopulation carcérale : auditions de Mme Pierrette Poncela, professeure de droit pénal et de M. Henri Masse, dir. de l'administration pénitentiaire
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  • jeudi 13 septembre 2012
    Surpopulation carcérale : auditions de Mme Pierrette Poncela, professeure de droit pénal et de M. Henri Masse, dir. de l'administration pénitentiaire
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  • jeudi 13 septembre 2012
    Surpopulation carcérale : auditions de Mme Pierrette Poncela, professeure de droit pénal et de M. Henri Masse, dir. de l'administration pénitentiaire
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  • jeudi 13 septembre 2012
    Surpopulation carcérale : auditions de Mme Pierrette Poncela, professeure de droit pénal et de M. Henri Masse, dir. de l'administration pénitentiaire
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  • mercredi 12 septembre 2012
    2ème séance : Création des emplois d'avenir (Article premier suite)
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  • mardi 11 septembre 2012
    2ème séance : création des emplois d'avenir
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  • mardi 4 septembre 2012
    Commission des affaires sociales : audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir
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