Nouvelle-Calédonie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 22 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 22 JANVIER 2014
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  • mercredi 22 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
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  • mardi 21 janvier 2014
    2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
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  • lundi 20 janvier 2014
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • jeudi 31 octobre 2013
    2ème séance : Nouvelle-Calédonie (CMP) Outre-Mer (CMP) (discussion générale commune) ; Eligibilité au parlement européen
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  • jeudi 31 octobre 2013
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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  • mardi 29 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Outre-mer
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  • mardi 29 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mercredi 23 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission enseignement scolaire
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  • mercredi 9 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 9 OCTOBRE 2013
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  • mercredi 9 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3)
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  • mercredi 10 juillet 2013
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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