M. Philippe Gomès

UDI et Indépendants

Nouvelle-Calédonie (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 11 mai 2016
    Commission des affaires étrangères : Accord de Paris sur les changements climatiques ; Annexe de la convention internationale sur les normes de formation des gens de mer
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  • jeudi 7 avril 2016
    1ère séance : Protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l'OTAN ; Statut des autorités administratives indépendantes crées en Nouvelle-Calédonie ; Réforme du système de répression des abus de marché
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  • jeudi 7 avril 2016
    1ère séance : Protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l'OTAN ; Statut des autorités administratives indépendantes crées en Nouvelle-Calédonie ; Réforme du système de répression des abus de marché
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  • mercredi 6 avril 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 6 avril 2016
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  • mercredi 6 avril 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le système prostitutionnel (lecture définitive)
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  • mardi 5 avril 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Sophie Dessus ; Modernisation des règles applicables aux élections ; Droits et obligations des fonctionnaires (C.M.P.) ; Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature
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  • jeudi 31 mars 2016
    2ème séance : Protection des mineurs (C.M.P) ; Débat sur l'accueil des réfugiés en Europe
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  • jeudi 31 mars 2016
    2ème séance : Protection des mineurs (C.M.P) ; Débat sur l'accueil des réfugiés en Europe
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  • jeudi 31 mars 2016
    2ème séance : Protection des mineurs (C.M.P) ; Débat sur l'accueil des réfugiés en Europe
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  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des lois : réforme du CSM ; autorités administratives indépendantes de Nouvelle-Calédonie ; contrôle de l'état d'urgence
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  • mardi 16 février 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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  • mercredi 10 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (vote solennel) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Chômage de longue durée (CMP) ; Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
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