Nouvelle-Calédonie (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 8 octobre 2015
1ère séance : Suppression des freins au développement des entreprises; Accueil et habitat des gens du voyage
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jeudi 8 octobre 2015
1ère séance : Suppression des freins au développement des entreprises; Accueil et habitat des gens du voyage
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jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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vendredi 17 juillet 2015
1ère séance : Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture)
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jeudi 16 juillet 2015
3ème séance : Actualisation programmation militaire 2015-2019 (C.M.P.) ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite) (Après l'article 15 à )
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jeudi 16 juillet 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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mercredi 15 juillet 2015
2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
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mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mardi 7 juillet 2015
Commission des lois : Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à pleine souveraineté ; modernisation du droit de l'outre-mer (début de l'examen des articles)
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mardi 7 juillet 2015
Commission des lois : Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à pleine souveraineté ; modernisation du droit de l'outre-mer (début de l'examen des articles)
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lundi 1er juin 2015
1ère séance : Questions sur la situation économique et financière de la zone euro ; Octroi de mer
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lundi 1er juin 2015
1ère séance : Questions sur la situation économique et financière de la zone euro ; Octroi de mer
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