M. Jean-Paul Tuaiva

Union des démocrates et indépendants
Polynésie Française (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 31 octobre 2013
    2ème séance : Nouvelle-Calédonie (CMP) Outre-Mer (CMP) (discussion générale commune) ; Eligibilité au parlement européen
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  • mardi 29 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Outre-mer
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  • jeudi 3 octobre 2013
    2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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  • mercredi 2 octobre 2013
    2ème séance : Diverses dispositions relatives aux outre-mer (suite) ; Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
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  • mardi 23 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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  • mercredi 12 juin 2013
    2ème séance : Politique maritime de la France (débat)
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  • mardi 11 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 11 JUIN 2013
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  • mardi 11 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur internet et la protection des données personelles
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  • lundi 19 novembre 2012
    1ère séance : programmation et gouvernance des finances publiques (C.M.P.) ; 6 projets de loi de ratification de conventions internationales
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  • jeudi 15 novembre 2012
    2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) articles non rattachés (suite et fin); CMP Régulation économique Outre-mer; Abrogation du conseiller territorial
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  • mardi 13 novembre 2012
    Délégation aux Outre-Mer : M. Victorin Lurel, ministre des Outre-Mer.
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  • mardi 6 novembre 2012
    3ème séance : PLF 2013 seconde partie : Sécurité ; Sécurité civile ; Outre mer
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