M. Daniel Gibbes

Les Républicains
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 26 mars 2013
    Délégation aux outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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  • jeudi 21 mars 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 31 janvier 2013
    Mission Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde avec les représentants d'organisations syndicales de salariés
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  • jeudi 31 janvier 2013
    Mission Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde avec les représentants d'organisations syndicales de salariés
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  • jeudi 15 novembre 2012
    2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) articles non rattachés (suite et fin); CMP Régulation économique Outre-mer; Abrogation du conseiller territorial
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  • jeudi 15 novembre 2012
    2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) articles non rattachés (suite et fin); CMP Régulation économique Outre-mer; Abrogation du conseiller territorial
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  • mardi 6 novembre 2012
    3ème séance : PLF 2013 seconde partie : Sécurité ; Sécurité civile ; Outre mer
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  • mercredi 10 octobre 2012
    2ème séance : Régulation économiques Outre-Mer (suite)
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  • mardi 9 octobre 2012
    2ème séance : Régulation économique Outre-Mer
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  • mercredi 3 octobre 2012
    Commission des lois : avis sur le projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
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