M. Daniel Gibbes

Les Républicains
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 16 juillet 2015
    1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
    partager
  • mercredi 15 juillet 2015
    2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
    partager
  • mercredi 15 juillet 2015
    1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques
    partager
  • jeudi 9 juillet 2015
    1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques
    partager
  • mercredi 8 juillet 2015
    Commission des lois : Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales ; Modernisation du droit de l’outre-mer ; Nomination de rapporteurs pour avis sur le PLF 2016 ; Présentation du rapport sur le statut de la Polynésie fran
    partager
  • mardi 7 juillet 2015
    Commission des lois : Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à pleine souveraineté ; modernisation du droit de l'outre-mer (début de l'examen des articles)
    partager
  • mardi 16 juin 2015
    2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
    partager
  • mardi 16 juin 2015
    2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
    partager
  • mardi 16 juin 2015
    1ère séance : Classes bilangues allemand; expérimentation service civique de défense; signalement de la maltraitance par les professionnels de santé
    partager
  • jeudi 11 juin 2015
    2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
    partager
  • jeudi 11 juin 2015
    2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
    partager
  • jeudi 11 juin 2015
    1ère séance : Classes bilangues allemand; expérimentation service civique de défense; signalement de la maltraitance par les professionnels de santé
    partager
1
2
3
4
5
...
17
Page n°3 : 12 résultats affichés sur un total de 196