Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 8 juin 2015
1ère séance : Questions sur la situation économique et financière de la zone euro ; Octroi de mer
partager
mercredi 3 juin 2015
Commission des lois : Procédure de signalement des situations de maltraitances par les professionnels de santé; violation de domicile; Saint-Barthélémy
partager
mercredi 3 juin 2015
Commission des lois : Procédure de signalement des situations de maltraitances par les professionnels de santé; violation de domicile; Saint-Barthélémy
partager
mercredi 3 juin 2015
Commission des lois : Procédure de signalement des situations de maltraitances par les professionnels de santé; violation de domicile; Saint-Barthélémy
partager
lundi 1er juin 2015
1ère séance : Questions sur la situation économique et financière de la zone euro ; Octroi de mer
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Accord Fonds de résolution unique ; Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du paquet Energie-Climat de 2008 en France
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Renseignement (suite) (article premier, adt 15 à article 2)
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 19 mai 2015
3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 13 bis à après l'article 14)
partager
mardi 19 mai 2015
3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (de l'après l'article 10 ter, amendement 1946 à )
partager
lundi 18 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
partager
lundi 18 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
partager
1
2
3
4
5
6
...
17
Page n°4 : 12 résultats affichés sur un total de 196
