M. Daniel Gibbes

Les Républicains
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 26 mars 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mardi 3 février 2015
    3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 13 bis à après l'article 14)
    partager
  • vendredi 30 janvier 2015
    3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (de l'après l'article 10 ter, amendement 1946 à )
    partager
  • vendredi 12 décembre 2014
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
    partager
  • vendredi 12 décembre 2014
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
    partager
  • mardi 4 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Outre-mer
    partager
  • jeudi 30 octobre 2014
    3ème séance : Modernisation et simplification du droit (nouvelle lecture)
    partager
  • mercredi 29 octobre 2014
    Commission élargie : crédits 2015 Outre-mer
    partager
  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des lois : vote électronique des Français de l'étranger
    partager
  • mercredi 10 septembre 2014
    Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
    partager
1
...
3
4
5
6
7
...
17
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 201