M. Daniel Gibbes

Les Républicains
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Outre-mer
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  • lundi 18 mai 2015
    3ème séance : Modernisation et simplification du droit (nouvelle lecture)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission élargie : crédits 2015 Outre-mer
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : vote électronique des Français de l'étranger
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 18 mai 2015
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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  • lundi 18 mai 2015
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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  • lundi 18 mai 2015
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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  • lundi 18 mai 2015
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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