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- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation du système de santé
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Renseignement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
- 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique pénale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Exercice de leur mandat par les élus locaux
- 3. Biodiversité
- 4. Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)