Français établis hors de France (4e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 26 avril 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du Conseil Sipérieur de la Magistrature ; Election de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Débat sur le Programme de Stabilité 2016 - 2019 ; Questions sur l'agriculture biologique
partager
jeudi 7 avril 2016
Commission des affaires européennes : M. Jean-Yves Le Gall, pdt du CNES ; Optimisation et fraude fiscale (communication); Règlementation viticole
partager
mardi 5 avril 2016
Commission des affaires européennes : Projet de loi Travail (observations)
partager
mardi 5 avril 2016
Commission des affaires européennes : Projet de loi Travail (observations)
partager
mardi 29 mars 2016
Commission des affaires sociales : Mme Myriam El Khomri, ministre, sur le projet de loi travail
partager
mercredi 16 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 16 mars 2016
partager
mercredi 16 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
partager
mardi 1er mars 2016
Commission des affaires européennes : M. Benoît Battistelli, pdt de l’Office européen des Brevets
partager
mercredi 10 février 2016
2ème séance : Protection de la Nation (suite)
partager
lundi 8 février 2016
2ème séance : Protection de la Nation (suite)
partager
mardi 2 février 2016
Commission des affaires européennes : Influence française au sein de l'Union européenne ( rapport); Différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux ( rapport)
partager
mardi 19 janvier 2016
Commission des affaires européennes : Assurance chômage européenne ; Financement du développement
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
23
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 271
