M. Philip Cordery

Socialiste, écologiste et républicain

Français établis hors de France (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 juin 2017

Question écrite n° 104120 de M. Philip Cordery

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : subventions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 février 2017

Question au Gouvernement n° 4692 de M. Philip Cordery

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Question posée en séance
7 février 2017

Question orale sans débat n° 1679 de M. Philip Cordery

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : pensions

Réponse publiée le 15 février 2017
1er décembre 2016

Question au Gouvernement n° 4441 de M. Philip Cordery

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Question posée en séance
12 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3922 de M. Philip Cordery

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance
29 mars 2016

Question écrite n° 94512 de M. Philip Cordery

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3743 de M. Philip Cordery

Rubrique : ordre public

Titre : coopération

Question posée en séance
1er décembre 2015

Question orale sans débat n° 1185 de M. Philip Cordery

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 9 décembre 2015
28 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3263 de M. Philip Cordery

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question posée en séance
15 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3211 de M. Philip Cordery

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Question posée en séance

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M. Philip Cordery

Questions posées (archives)