Mme Claudine Schmid

Les Républicains
Français établis hors de France (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 12 mars 2015
    1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
    partager
  • jeudi 5 mars 2015
    1ère séance : Convention France Andorre prévention doubles impositions (lecture définitive) ; Sept conventions et accords internationaux ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite)
    partager
  • mercredi 4 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
    partager
  • jeudi 5 février 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
    partager
  • mercredi 28 janvier 2015
    Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
    partager
  • mardi 20 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
    partager
  • mardi 13 janvier 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
    partager
  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
    partager
  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
    partager
  • lundi 8 décembre 2014
    1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)
    partager
  • lundi 3 novembre 2014
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Administration générale et territoriale de l’État ; Action extérieure de l’État ; Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentiss
    partager
  • jeudi 30 octobre 2014
    Commission élargie : Crédits 2015 : Culture
    partager
1
...
7
8
9
10
11
...
17
Page n°9 : 12 résultats affichés sur un total de 201