• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 84024 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 84000 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : culture

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83926 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83925 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : contrôle

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83924 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83922 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83921 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83920 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83919 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée du souvenir

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83918 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration clandestine

  Réponse publiée le 2 mai 2006