M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18630 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
19 mai 2003

Question écrite n° 18550 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : carnet de santé

Question sans réponse
19 mai 2003

Question écrite n° 18442 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : droit pénal

Titre : vol

Réponse publiée le 22 septembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18441 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 10 novembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18397 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 13 janvier 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18396 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 7 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18395 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Question sans réponse
19 mai 2003

Question écrite n° 18394 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18393 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 7 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18392 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Corée du Nord

Question sans réponse

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