• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18391 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18390 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18389 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18292 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18291 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : INA

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18281 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18280 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18265 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18261 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération économique

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18016 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 30 juin 2003