• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119491 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119490 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119489 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires européennes : fonctionnement

  Question sans réponse
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119488 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119487 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119486 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 22 février 2007

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  Question au Gouvernement n° 3297 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : traité de Rome

  Question posée en séance
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118510 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118509 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : associations

  Titre : association européenne

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 118508 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : emploi

  Titre : statistiques

  Question sans réponse