M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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2 janvier 2007

Question écrite n° 115213 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : communes

Titre : personnel

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115212 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : grippe aviaire

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115211 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : épargne

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115210 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115008 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : outre-mer

Titre : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115001 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports urbains

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115000 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : conservation

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 114999 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 27 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113149 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112561 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

Questions posées (archives)