M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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21 novembre 2006

Question écrite n° 110775 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110774 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 6 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110773 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110772 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 23 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110771 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110770 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Réponse publiée le 1er mai 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110051 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 110050 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110049 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 110045 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 9 janvier 2007

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M. Bruno Bourg-Broc

Questions posées (archives)