M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 109828 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109827 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109826 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109825 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109824 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109823 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109822 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109821 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109820 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109819 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 mars 2007

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