M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 109808 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : services extérieurs

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109807 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109806 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109805 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109804 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 10 avril 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109803 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 2 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109802 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
14 novembre 2006

Question écrite n° 109801 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109800 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question close sans réponse le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109799 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

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