Mme Danielle Bousquet

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Côtes-d'Armor (1re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (078e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
    • 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
    • 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
    • 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
    • 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
    • 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (058e)
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    • 1. Sécurité du transport aérien civil (n° 2673)
    • 2. Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (n° 3926)
    • 3. Précarité professionnelle des femmes (n° 3795)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (059e)
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    • 1. Précarité professionnelle des femmes (suite) (n° 3795)
    • 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles (n° 3792)
    • 3. Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un proche (n° 3923)
    • 4. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations à la suite d'un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (043e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (015e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (201e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau
    • 3. Projet de loi de finances rectificatives pour 2011 (suite) (n° 3406)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (144e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
    • 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
    • 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
    • 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (236e)
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    • 1. Violences faites aux femmes
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (195e)
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    • 1. Parité des candidatures aux élections législatives (n° 2422)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (150e)
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    • 1. Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales pour les étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France (n° 2223) (suite)
    • 2. Situation de M. Ibni Oumar Mahamat Saleh, ressortissant tchadien disparu (n° 2291)
    • 3. Modernisation du congé maternité (n° 1468)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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