• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68666 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68606 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3029 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Question posée en séance
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68343 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : jeunes

  Titre : centres d'information jeunesse

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67890 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67834 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67669 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Question sans réponse
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67612 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 15 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1527 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 17 octobre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66451 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Question sans réponse