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- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- 4. Projet de loi de finances pour 2016
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Droit des étrangers
- 3. Adaptation de la procédure pénaleau droit de l’Union européenne
- 4. Clôture de la session extraordinaire
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- 1. Règlement du budget et approbation des comptes 2014
- 2. Droit des étrangers
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transition énergétique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 3. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)