Doubs (4e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 2 décembre 2015
Commission des affaires économiques : Mme Pinville, ministre ; Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
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mercredi 18 novembre 2015
Commission des affaires économiques : M. Sébastien Soriano, pdt de l'Arcep ; Effacement électrique diffus
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mercredi 4 novembre 2015
Offre automobile française : M. Michel Coste, pdt du cabinet INOVEV
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mercredi 27 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Dialogue social et emploi
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, pressenti à la présidence du groupe La Poste
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Consommation (suite)
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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