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- 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Dominique Baudis
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Confirmation de missions temporaires
- 4. Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Lucien Neuwirth
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture)
- 5. Programmation militaire 2014-2019
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Manche (4e circonscription)
| Mandat clos le 15 juin 2017 (14e législature)