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16 avril 2024Rubrique : personnes handicapéesTitre : Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistiqueQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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16 avril 2024Rubrique : personnes handicapéesTitre : Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)Question close sans réponse le 11 juin 2024
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9 avril 2024Rubrique : commerce et artisanatTitre : Décret n° 2024-276 du 27 mars 2024Question close sans réponse le 11 juin 2024
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3 avril 2024Rubrique : personnes handicapéesTitre : Journée mondiale de l’autismeQuestion posée en séance
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2 avril 2024Rubrique : santéTitre : Encadrement des centres de santé dentairesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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26 mars 2024Rubrique : environnementTitre : Statut dit de « carbon leakage »Question close sans réponse le 11 juin 2024
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19 mars 2024Rubrique : retraites : généralitésTitre : Prise en compte des travaux d'utilité collectiveQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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19 mars 2024Rubrique : professions de santéTitre : Formation des futurs assistants dentaires (dits de niveau 2)Question close sans réponse le 11 juin 2024
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20 février 2024Rubrique : personnes handicapéesTitre : Plafonnement du seuil de comparaisonQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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20 février 2024Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Accompagnement des sapeurs-pompiers durant les JOQuestion close sans réponse le 11 juin 2024