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Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mardi 15 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Table ronde sur le dopage dans le sport professionnel :
Ÿ M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage,
Ÿ M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme
Ÿ Docteur Emmanuel Orhant, responsable médical de l'Olympique Lyonnais
Présences en réunion -
Mercredi 3 février 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé de l'attractivité culturelle de la France
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Mardi 12 janvier 2016Session 2015 – 2016
Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2018 de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et avis de la commission sur ce sujet (M. Christophe Premat, rapporteur)
Présences en réunion
Rhône (1re circonscription)
| Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)