Mme Marie Le Vern

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 avril 2016

Question écrite n° 95102 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 avril 2016

Question écrite n° 94781 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 mars 2016

Question écrite n° 94368 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : retraites : régime général

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 septembre 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93886 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 3 mai 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93261 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : mort

Titre : cimetières

Réponse publiée le 14 février 2017
11 février 2016

Question au Gouvernement n° 3629 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : femmes

Titre : sécurité

Question posée en séance
9 février 2016

Question orale sans débat n° 1286 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires sociales et santé : établissements publics

Réponse publiée le 17 février 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92896 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 5 avril 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92832 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 janvier 2016

Question écrite n° 92628 de Mme Marie Le Vern

Rubrique : énergie et carburants

Titre : propane

Réponse publiée le 6 décembre 2016

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Mme Marie Le Vern

Questions posées (archives)