Français établis hors de France (3e circonscription) | Mandat clos le 27 mars 2017 (14e législature)
  • mercredi 11 février 2015
    Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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  • mercredi 11 février 2015
    Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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  • mercredi 11 février 2015
    Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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  • mercredi 14 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat d'orientation pour la stratégie numérique de la France
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  • mercredi 14 janvier 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination au CSA est envisagée
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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  • mardi 2 décembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 2 DECEMBRE 2014
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  • mardi 2 décembre 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Reconnaissance de l’Etat palestinien (vote solennel) ; Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles (vote solennel) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) (après l'artic
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  • jeudi 27 novembre 2014
    2ème séance : Financement de la recherche oncologique ; Coût du passage de l'examen du permis de conduire
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  • mercredi 26 novembre 2014
    2ème séance : Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Article 1er ter à l'article 8 )
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Agnès Saal, pdg de l'Institut national de l'audiovisuel
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  • mercredi 12 novembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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