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Mercredi 11 février 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur l'arme du génie (Mmes Anne-Laure Blin et Catherine Hervieu, rapporteures).
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Mercredi 11 février 2026Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Thiériot, député de Seine-et-Marne, ancien ministre délégué auprès du ministre des Armées et des anciens combattants, sur le rapport rendu en conclusion de sa mission confiée par le Premier ministre sur la stratégie européenne industrielle de défense.
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Mercredi 4 février 2026Session 2025 – 2026
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2236) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
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Mercredi 21 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n°2172) (Mme Mereana Reid Arbelot et M. Didier Le Gac, co-rapporteurs).
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Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
Audition commune, ouverte à la presse, du contre-amiral Pierre Saucède, chef de la Mission de retour à la vie civile des officiers généraux (MIRVOG), et du général de division Hervé Pierre, chef du bureau des officiers généraux (BOG) (cycle « condition militaire »).
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°2050).partager -
Mercredi 17 décembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du comité d'éthique de la défense, président du comité de suivi du programme de lutte contre les violences sexuelles et sexistes au sein des armées, ancien président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire, ancien président de la section de l'administration du Conseil d'État sur la spécificité du statut des militaires (cycle « condition militaire »).
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°2236).
Nomination de co-rapporteurs sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n°2172).partager -
Mercredi 17 décembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, président de l'association Solidarité Défense et du colonel Antoine Brulé, colonel adjoint au sous-directeur accompagnement du personnel (condition du personnel et accompagnement des blessés) à la direction des ressources humaines de l'armée de Terre (cycle « condition militaire »).
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Mercredi 10 décembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bouchery, directeur des ressources humaines du ministère de la défense (DRHMD) et du commissaire général de première classe Frédéric Sternenberg, directeur de Défense mobilité, sur la condition militaire.
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Mercredi 26 novembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la condition militaire.
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Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, du rapport pour avis et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise (n° 1615) (Mme Anna Pic, rapporteure pour avis).
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