Maine-et-Loire (2e circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 5 avril 2018
Délégation aux collectivités territoriales : M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des comptes publics
partager
mardi 3 avril 2018
Commission des lois : M. Gérard Collomb, ministre d'État, pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif
partager
jeudi 15 février 2018
3ème séance : Régime d'asile européen (2ème lecture, suite de l’article Premier) ; Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
partager
jeudi 15 février 2018
2ème séance : Ordonnances profession physicien médical et reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (lect. déf.) ; Adaptation au droit de l’UE dans le domaine de la sécurité (CMP) ; Régime d'asile européen (2ème lect.)
partager
mercredi 7 février 2018
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Dominique Bussereau, président de l’Assemblée des départements de France
partager
jeudi 30 novembre 2017
2ème séance : Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (suite) ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
partager
lundi 13 novembre 2017
2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Solidarité, insertion et égalité des chances ; Santé
partager
lundi 13 novembre 2017
1ère séance : PLFR pour 2017 (nouvelle lecture) ; PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Enseignement scolaire ; Solidarité, insertion et égalité des chances
partager
jeudi 9 novembre 2017
Commission élargie Crédits 2018 : Relations avec les collectivités territoriales ; articles de récapitulation ; Vote sur l'ensemble
partager
vendredi 3 novembre 2017
Commission élargie Crédits 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances
partager
mercredi 27 septembre 2017
Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances et M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
partager
mercredi 13 septembre 2017
Commission des finances : Érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices (auditions diverses)
partager
1
...
21
22
23
24
Page n°23 : 12 résultats affichés sur un total de 279
