M. Jean-Pierre Brard

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 avril 2012

Question écrite n° 132157 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132142 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132128 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132024 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : étrangers

Titre : lieux de rétention

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132022 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132019 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132002 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131999 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131961 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : défense

Titre : marine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131937 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : médias

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jean-Pierre Brard

Questions posées (archives)