M. Jean-Pierre Brard

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 mars 2002

Question écrite n° 74455 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74140 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : oestrogènes de synthèse

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74106 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 29 avril 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74105 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : promotion interne

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74104 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : économie sociale

Titre : établissements

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74103 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74097 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : santé

Titre : cancer

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74095 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : établissements de santé

Titre : admission

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73488 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73483 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 6 mai 2002

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