• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2595 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et appareils électriques

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2585 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2573 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1924 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1923 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1922 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1921 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1920 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : santé

  Titre : saturnisme

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1919 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1918 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : communes

  Titre : administration

  Question sans réponse