M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mars 2016

Question écrite n° 94532 de M. Philippe Briand

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Question sans réponse
22 mars 2016

Question écrite n° 94264 de M. Philippe Briand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 11 octobre 2016
22 mars 2016

Question écrite n° 94165 de M. Philippe Briand

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 28 juin 2016
23 février 2016

Question écrite n° 93558 de M. Philippe Briand

Rubrique : travail

Titre : contrats

Réponse publiée le 13 septembre 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93224 de M. Philippe Briand

Rubrique : état civil

Titre : registres

Réponse publiée le 6 décembre 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93185 de M. Philippe Briand

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 6 septembre 2016
9 février 2016

Question écrite n° 93125 de M. Philippe Briand

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 31 mai 2016
9 février 2016

Question écrite n° 93086 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 3 mai 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92904 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question sans réponse
2 février 2016

Question écrite n° 92879 de M. Philippe Briand

Rubrique : politiques communautaires

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 22 mars 2016

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)