M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2002

Question écrite n° 943 de M. Philippe Briand

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 9 décembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 939 de M. Philippe Briand

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 9 décembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 938 de M. Philippe Briand

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 14 octobre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 702 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle unique

Réponse publiée le 4 novembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 235 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 7 octobre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 142 de M. Philippe Briand

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 13 janvier 2003
1er juillet 2002

Question écrite n° 8 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 août 2002
8 avril 2002

Question écrite n° 75151 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72479 de M. Philippe Briand

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale : personnel

Question sans réponse
7 janvier 2002

Question écrite n° 71499 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)