M. Alain Brune

Socialiste

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 15 juin 1990 au 11 juin 1991
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 1er juin 1989 au 30 mai 1990
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 15 juin 1990 au 11 juin 1991
      - Du 31 mai 1990 au 14 juin 1990
      - Du 1er juin 1989 au 30 mai 1990
      - Du 23 juin 1988 au 31 mai 1989
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
      - Du 11 octobre 1990 au 5 avril 1991
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la situation du monde rural et les perspectives d'avenir de l'espace rural
      - Du 9 juillet 1991 au 15 avril 1992
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 19 décembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 28 novembre 1990 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 28 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les assurances
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 19 décembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France confédération Suisse
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France Roumanie
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Mali
      - Du 16 avril 1992 au 1er avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 19 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Pologne
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Turquie
      - Du 23 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France grand-duché de Luxembourg
      - Du 26 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République socialiste tchécoslovaque
      - Du 10 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Irlande
      - Du 17 décembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Sierra Leone
      - Du 21 janvier 1988 au 14 mai 1988
    - France République socialiste fédérative de Yougoslavie
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France confédération Suisse
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Québec
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Chypre
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes liés à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Commission nationale d'urbanisme commercial
      - Du 25 juin 1992 au 28 janvier 1993
      - Du 30 juin 1989 au 24 juin 1992
      - Du 9 juillet 1988 au 29 juin 1989

M. Alain Brune

Fonctions (archives)