M. Sylvain Berrios

Horizons & Indépendants Apparenté au groupe

Val-de-Marne (1re circonscription) | Mandat en cours
  • jeudi 30 janvier 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 16 janvier 2014
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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  • mercredi 11 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (art 9bis B à article 12, adt 316)
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  • jeudi 5 décembre 2013
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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  • mercredi 27 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mercredi 6 novembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 6 NOVEMBRE 2013
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  • mercredi 6 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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  • mercredi 16 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (suite)
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission de la défense : programmation militaire : M. Patrick Boissier, pdt de DCNS
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  • mardi 10 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
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  • jeudi 18 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
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  • mercredi 17 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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