Seine-Saint-Denis (4e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mercredi 2 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
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mercredi 2 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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mercredi 11 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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mardi 23 juillet 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 23 JUILLET 2013
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mardi 23 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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mardi 9 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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jeudi 4 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Modèle économique des clubs de football professionnel français
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mercredi 3 juillet 2013
Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Didier Migaud sur le rapport public : Gérer les enseignants autrement
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
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