Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier

Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775)
Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)
Amendements examinés par la commission

Suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
Amendements examinés par la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728)
Examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
Amendements examinés par la commission

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
- Paysages, eau et biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
- Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis)
- Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission